Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]
Brouillon en cours de finalisation. La structure et les informations
techniques (durées de conservation, sous-traitants) sont exactes ; les éléments d'identité
légale marqués [À COMPLÉTER] restent à renseigner avant publication définitive.
Éditeur du site
[À COMPLÉTER : raison sociale / nom commercial]
[À COMPLÉTER : forme juridique — micro-entreprise (entreprise individuelle) ?]
[À COMPLÉTER : numéro SIRET]
[À COMPLÉTER : adresse du siège social]
[À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom complet]
Régime TVA : [À COMPLÉTER : franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI) ou assujetti]
Hébergement
[À COMPLÉTER : quel(s) hébergeur(s) mentionner]
Candidats connus (à confirmer lequel sert effectivement le site public à la date de publication) :
- Production — OVH SAS, hébergement du VPS applicatif (tranché le 19/08/2026). Adresse et SIRET exacts d'OVH à reprendre depuis leur propre mention légale au moment de la rédaction (peut changer).
- Préproduction — o2switch (société Oxeva), sert l'environnement de test, pas nécessairement le site public final.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logos, éléments graphiques) est la propriété de [À COMPLÉTER : raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Crédits
[À COMPLÉTER si applicable] — icônes lucide-react (licence ISC).